Une équipe à votre service
L’équipe municipale est composée de 7 élus.
Jean-Jacques BAYONNE – Maire
– Représentant titulaire Agence06
Florence BONNARD
– Adjointe au maire
– Déléguée suppléante REAAM
– Déléguée suppléante CCAA
– Déléguée PNR
– Représentante suppléante Agence 06
– Représentante de la CLECT
Brigitte BAUD
– Conseillère municipale
Sébastien JUBEAUX
– Conseiller municipal
– Délégué principal REAAM
– Correspondant Incendie et Secours
Noël FERRARO
– Conseiller municipal
Jean-Paul ORDAN
– Conseiller municipal
– Délégué principal SICTIAM
Olivier PERCEVAUT
– Conseiller
– Délégué suppléant SICTIAM
Délibérations des conseils
Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur les panneaux officiels ainsi que sur ces pages. Téléchargez ici les comptes-rendus des derniers Conseils municipaux.
Délibérations et conseils année 2025
Ordre du jour et Délibérations conseil 10 janvier 2025
D2025-01 : Nomination d’un représentant de la Commune au sein du Comité d’orientation stratégique (COS) de la Régie des Eaux Alpes d’Azur du Mercantour (REAAM)
D2025-02: Nomination d’un représentant au sein du SICTIAM Energie
D2025-03 : Création d’un nouveau cimetière
Conseil du 21 mars 2025
Convocation CM du 21 mars 2025
Le contenu des délibérations sera disponible en ligne dès leur retour de Préfecture pour approbation.
D2025_04 Appropation du compte financier 2024
D2025_05 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
D2025-06 Vote des taux de la fiscalité directe locale 2025
D2025_07 Budget prévisionnel communal
D2025_08 Dotation cantonale d’Aménagement 2024
D2025_09 Adhésion Panneau Pocket
Délibérations année 2024
Conseil du 9 février 2024
D2024_01 Offre éclairage public du SICTIAM
D2024_02 Convention ONF reportée
D2024_03 Renouvellement mise à disposition de la secrétaire
D202404 Subvention Association départementale de protection civile
D2024_06 Cessions de parcelles B827 et B 830 à Petithomme Raphaël
D2024_06 Annexe protocole démolition bâtiment et création parking à la Caoude
Conseil du 29 mars 2024
29-03-2024 Convocation Conseil municipal
D2024_07 Approbation Compte de gestion 2023
D2024_08 Approbation compte administratif 2023
D2024_09 Affectation des résultats exercice 2023
D2024_10 Taux des taxes de fiscalité locale
D2024_11 Vote budget primitif 2024
D2024_12 Convention ONF pour travaux forestiers
D2024_13 Réglementation cimetiere et étude nouveau cimetière
Conseil du 14 juin 2024
D2024_15 Convention PEI audit et vérification points eau incendie avec REAAM
D2024_16 Convention St Pierre pour scolarisation enfants Sallagriffon
D2024_17 Annexe – Montants de compensation de communes
D2024_17 Révision libre des attributions de compensation de la CCAA
D2024_18 Décisions modificatives comptables n1
D2024_19 Annexe Grille tarifaire 2025 des missions facultatives à destination des collectivités
D2024_20 Subvention Association Santé plus Estéron
Convocation du 26 décembre 2024
Aucune délibération n’a été adoptée. Il s’agit de la première séance du conseil communal avec la nouvelle équipe de conseillers constituée de Brigitte Baud, Olivier Percevaux et Jean-Paul Ordan.
Les projets de l’Auberge, du Cimetière et d’autres divers ont été discutés, lesquels feront l’objet de délibérations en 2025.
Délibérations année 2023
Conseil du 13 janvier 2023
D2023-01 Dotation Cantonale Amenagement 2020
D2023-02 Dotation Cantonale Aménagement 2021
Conseil du 17 mars 2023
D2023-03 Convention avec agence 06
D2023-04 Convention PNR panneaux information
D2023-05 Convention commmune de St Pierre frais scolaires
D2023-06 Convention AAPPMA Pêche
D2023-08 Extinction partielle eclairage public
D2023-09 Dotations Cantonales 2021 modifications
D2023-10 Subvention Anciens Combattants UNC roquesteron
D2023-11 Subv protection civile
D2023-12 Subv amicale sapeurs de St Auban
Conseil du 7 avril 2023
D2023_13 Approbation du CG 2022
D2023_14 Approbation du CA 2022
D2023-15 Affectation du résultat de fonctionnement 2022
D2023_16 taux des taxes de fiscalite directe visé D2023_17 BP 2023 visé
D2023_17 BP 2023- Adoption du budget principal 2023
D2023_18 DCA 2021 modification
D2023-19 Avenant n1 du PV de transfert REAAM
D2023-20 DMn1- augmentation des crédits ouverts
Conseil du 23 juin 2023
D2023-21 Révision libre des attributions de compensation
D2023-22 (sera insérée prochainement)
Conseil du 15 septembre 2023
D2023-25 Correspondant incendie
D2023-30 attrib compensation CCAA visé
Conseil du 24 novembre 2023
Délibérations année 2022
Conseil du 21 janvier 2022
D2022-01 transfert de compétences SDEG au SICTIAM
Nomination de Jean-Pierre Pou en qualité de délégué titulaire et de
Noël Ferraro en qualité de délégué suppléant
D2022-02 Contrats d’assurances statutaires auprès du CDG06
D2022-03 Modification des statuts PNR
D2022-04 Contre projet contrat Etat – ONF —-AJOURNE
D2022-05 achat véhicule communal visé
D2022-06 Subvention à l’association des Anciens Combattants
Conseil du 8 avril 2022
D2022_07 Maintien des taxes sur le foncier bâti et non bâti
D2022_08 Approbation du compte de gestion Budget communal 2021
D2022_09 Approbation du compte administratif 2021
D2022_10 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
D2022_Adoption du budget communal 2022
D2022_12 Approbation du programme DCA 2020 – demande de subvention – allocation de subvention
D2022_14 Adhésion à l’Agence départementale d’ingéniérie territoriale désignation des représentants
– Jean-Jacques Bayonne, en tant que Maire, représentant titulaire
– Florence Bonnard, représentante suppléante
Conseils du 24 juin 2022
D2022_15 Publication des actes
Conseil du 11 novembre 2022
D2022_19 Acquisition parcelle A587
D2022_22 Représentant de la CLECT
D2022_23 DM n°1 annule et remplace
D2022_24 Subvention association Santé Plus Estéron
Conseil du 2 décembre 2022
D2022_25 Approbation du rapport de la CLECT
D2022_26 Révision libre attribution de compensation
D2022_26 ANNEXE Révision_libre_attrib_compensation_2022
D2022_27 DM n°2 annule et remplace
Délibérations année 2021
Conseil du 9 avril 2021
D2021_01 Adoption taxes locales pour 2021
D2021_02 Adoption du budget communal 2021
D2021_03 Transfert de compétence mobilité à la CCAA
Conseil du 11 juin 2021
Conseil du 25 juin 2021
D2021_10 Affectation des résultats 2020
D2021_11 Adoption du budget supplémentaire 2021
Conseil du 29 octobre 2021
D2021_12 Abandon projet cimetière
D2021-14 groupement commandes reliures- approbation commission constitutive de commandes
